FAHRZEUGREIFEN

Brevet européen · EP4311692 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4311692
Numéro de demande
EP23179650
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 2023
Publié
31 janv. 2024
Délivré
19 mars 2025
Fin de la protection au plus tard
15 juin 2043
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
B60C 13/02 (2006.01)
Priorité
DE 102022207558 25.07.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

  2. 19 mars 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.03.2025

Parties

Titulaire

Continental Reifen Deutschland GmbH

Continental-Plaza 1, 30175 Hannover, DE

Inventeur

Behr, Ulrich

30165 Hannover, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.