LENKBERECHNUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4311743 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4311743
- Numéro de demande
- EP23187630
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juil. 2023
- Publié
- 31 janv. 2024
- Délivré
- 13 nov. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 24 juil. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- B62D 6/00 (2006.01)B62D 1/16 (2006.01)B62D 5/04 (2006.01)B62D 1/20 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022118732 26.07.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
- 13 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.11.2024
Parties
Inventeur
TSUJII, Shunsuke
Kariya-shi, Aichi-ken, 448-8652, JP
LIN, Yufeng
Kariya-shi, Aichi-ken, 448-8652, JP
ITAMOTO, Hidenori
Kariya-shi, Aichi-ken, 448-8652, JP
TAMAIZUMI, Terutaka
Kariya-shi, Aichi-ken, 448-8652, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.