BEHÄLTER

Brevet européen · EP4311790 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4311790
Numéro de demande
EP23185763
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juil. 2023
Publié
31 janv. 2024
Délivré
16 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
16 juil. 2043
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
B65D 17/50 (2006.01)
Priorité
DE 102022207559 25.07.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

Parties

Titulaire

Michael Hörauf Maschinenfabrik GmbH u. Co. KG

Mozartstrasse 39-41, 73072 Donzdorf, DE

Inventeur

Unger, Jens Holger

73734 Esslingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.