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Brevet européen · EP4311849 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4311849
Numéro de demande
EP23186504
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juil. 2023
Publié
31 janv. 2024
Délivré
29 janv. 2025
Fin de la protection au plus tard
18 juil. 2043
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
C09K 11/06 (2006.01)
H10K 50/12 (2023.01)
H10K 85/30 (2023.01)
H10K 85/60 (2023.01)
H10K 101/10 (2023.01)
H10K 101/00 (2023.01)
Priorité
EP 22187158 27.07.2022
EP 22202099 18.10.2022
US 202318351857 13.07.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

  2. 29 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.01.2025

Parties

Titulaire

UDC Ireland Limited

Blanchardstown Corporate Park 2, Ballycoolin, Dublin 15, IE

Inventeur

STOESSEL, Philipp

64293 Darmstadt, DE

AUCH, Armin

64293 Darmstadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.