OLIVENPASTE-MISCHER UND OLIVENPRESSANLAGE

Brevet européen · EP4311854 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4311854
Numéro de demande
EP23020355
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juil. 2023
Publié
31 janv. 2024
Délivré
3 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
25 juil. 2043
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
C11B 1/06 (2006.01)
C11B 1/08 (2006.01)
B01F 25/20 (2022.01)
B01F 23/234 (2022.01)
B01F 27/72 (2022.01)
B01F 35/91 (2022.01)
B01F 35/92 (2022.01)
B01F 35/90 (2022.01)
Priorité
IT 202200015879 27.07.2022
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

  2. 3 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

Parties

Titulaire

Perini & Scanu S.r.l.

Podere Campopiano snc - fraz. Tatti, 58024 Massa Marittima (GR), IT

Inventeur

Scanu, Marco

53019 Castelnuovo Berardenga (SI), IT

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