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Brevet européen · EP4311888 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4311888
- Numéro de demande
- EP23186915
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juil. 2023
- Publié
- 31 janv. 2024
- Délivré
- 24 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 20 juil. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- E03C 1/04 (2006.01)F16D 41/18 (2006.01)F16D 43/202 (2006.01)F16K 31/60 (2006.01)
- Priorité
- DE 202022104277 U 28.07.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 14.08.2026
- 7 janv. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
- 24 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
Parties
Inventeur
Zamponi, Michel
57250 Netphen, DE
Fries, Stefan
57462 Olpe, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.