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Brevet européen · EP4311910 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4311910
Numéro de demande
EP22819085
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 janv. 2022
Publié
31 janv. 2024
Délivré
4 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
23 janv. 2042
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
E21C 37/18 (2006.01)
E21F 17/00 (2006.01)
E21B 7/15 (2006.01)
Priorité
CN 202110653591 11.06.2021
Demande PCT
PCT/CN2022/073480 24.01.2022
Publication PCT
WO2022/257478 15.12.2022
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.02.2026

Parties

Titulaire

Beijing Sany Intelligent Manufacturing Technology Co., Ltd.

Floor 3, Block 6 No. 8, Beiqing Road Huilongguan Town Changping District, Beijing 102206, CN

Inventeur

ZHOU, Peng

Beijing 102206, CN

QIAN, Yang

Beijing 102206, CN

MA, Ning

Beijing 102206, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.