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Brevet européen · EP4311914 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4311914
Numéro de demande
EP23176408
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 2023
Publié
31 janv. 2024
Délivré
7 mai 2025
Fin de la protection au plus tard
30 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
F01D 5/20 (2006.01)
F01D 5/28 (2006.01)
Priorité
US 202263369391 P 26.07.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.05.2026 → 31.05.2027

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 18 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

  3. 7 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.05.2025

Parties

Titulaire

Siemens Energy Global GmbH & Co. KG

Otto-Hahn-Ring 6, 81739 München, DE

Inventeur

JIANG, Nan

Charlotte, 28277, US

MHETRAS, Shantanu P

Charlotte, 28277, US

WILLIAMSON, Stephen

McAdenville, 28101, US

HARRINGTON, John

Orlando, 32828, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.