WÄRMEVERWALTUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP4311920 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4311920
Numéro de demande
EP23187507
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juil. 2023
Publié
31 janv. 2024
Délivré
29 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
24 juil. 2043
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
F01P 11/16 (2006.01)
F01P 3/20 (2006.01)
F02N 11/08 (2006.01)
F02B 39/00 (2006.01)
F02D 41/04 (2006.01)
F02D 41/06 (2006.01)
F02D 41/08 (2006.01)
F02D 41/22 (2006.01)
F01N 3/20 (2006.01)
Priorité
IN 202211042526 25.07.2022
GB 202215352 18.10.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

  2. 29 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

Parties

Titulaire

J.C. Bamford Excavators Limited

Lakeside Works, Uttoxeter Staffordshire ST14 5JP, GB

Inventeur

Rajagopalan, Ananthan

Uttoxeter, ST14 5JP, GB

Soni, Shivesh

Uttoxeter, ST14 5JP, GB

Kumar, Rajesh

Uttoxeter, ST14 5JP, GB

Ward, Christopher Andrew

Uttoxeter, ST14 5JP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.