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Brevet européen · EP4311950 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4311950
Numéro de demande
EP22198831
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 sept. 2022
Publié
31 janv. 2024
Délivré
22 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
28 sept. 2042
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
F16C 27/00 (2006.01)
F16C 35/02 (2006.01)
F16C 35/077 (2006.01)
F16C 11/12 (2006.01)
F16F 1/36 (2006.01)
F16F 1/38 (2006.01)
F16F 1/387 (2006.01)
Priorité
KR 20220093155 27.07.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

  2. 22 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

Parties

Titulaire

DN Automotive Corporation

103, Sanmakgongdanbuk 11-gil Yangsan-si, Gyeongsangnam-do 50567, KR

Inventeur

CHO, Seong Do Seong

46232 Busan, KR

JO, Woo Seon

50604 Yangsan-si, KR

KAM, Jae Won

50613 Yangsan-si, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.