BEWEGLICHE VORRICHTUNG

Brevet européen · EP4312070 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4312070
Numéro de demande
EP23187246
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juil. 2023
Publié
31 janv. 2024
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
23 juil. 2043
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
G02B 7/182 (2021.01)
B81B 3/00 (2006.01)
G02B 26/08 (2006.01)
G02B 26/10 (2006.01)
Priorité
JP 2022118222 25.07.2022
JP 2023089881 31.05.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Titulaire

Ricoh Company, Ltd.

3-6, Nakamagome 1-chome, Ohta-ku,, Tokyo 143-8555, JP

Inventeur

SHINKAWA, Mizuki

Tokyo 143-8555, JP

ABE, Yohsuke

Tokyo 143-8555, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.