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Brevet européen · EP4312189 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4312189
Numéro de demande
EP23185099
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 2023
Publié
31 janv. 2024
Délivré
28 mai 2025
Fin de la protection au plus tard
11 juil. 2043
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
G06T 7/50 (2017.01)
G01C 3/00 (2006.01)
G06T 7/73 (2017.01)
G06K 7/00 (2006.01)
G01B 11/02 (2006.01)
G01C 3/12 (2006.01)
Priorité
DE 102022119057 29.07.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.04.2026

  2. 28 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.05.2025

Parties

Titulaire

SICK AG

Erwin-Sick-Strasse 1, 79183 Waldkirch, DE

Inventeur

FETH, Patrik

79211 Denzlingen, DE

WÜSTEFELD, Martin

79350 Sexau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.