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Brevet européen · EP4312232 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4312232
- Numéro de demande
- EP23183466
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juil. 2023
- Publié
- 31 janv. 2024
- Délivré
- 13 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 3 juil. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- B65B 13/12 (2006.01)H01B 13/012 (2006.01)
- Priorité
- GB 202210946 27.07.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 juin 2026
Titulaire
- Titulaire
- Aptiv Technologies AG, Spitalstrasse 5, 8200 Schaffhausen → Aptiv Manufacturing Management Services GmbH, Spitalstr. 5, 8200 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 04.06.2026
- 13 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.05.2026
Parties
Inventeur
CARROLO, Nuno
1500-911 Lisboa, PT
JIANLIANG, Qiu
2785-355 Lisboa, PT
MANTERYS, Marek
31-416 Kraków, PL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.