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Brevet européen · EP4312319 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4312319
Numéro de demande
EP23187716
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juil. 2023
Publié
31 janv. 2024
Délivré
29 janv. 2025
Fin de la protection au plus tard
24 juil. 2043
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
H01R 13/58 (2006.01)
H01R 13/506 (2006.01)
H01R 13/514 (2006.01)
Priorité
JP 2022120363 28.07.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

  2. 29 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.01.2025

Parties

Titulaire

Japan Aviation Electronics Industry Limited

Japan Aviation Electronics Industry, Limited

21-1, Dogenzaka 1-chome Shibuya-ku, Tokyo 150-0043, JP

Inventeur

KANNO, Hideyuki

Tokyo, 150-0043, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.