SCHALTGERÄT
Brevet européen · EP4312370 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4312370
- Numéro de demande
- EP23183358
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juil. 2023
- Publié
- 31 janv. 2024
- Délivré
- 13 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 3 juil. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- H03K 17/95 (2006.01)H03K 17/97 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022118539 26.07.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
- 13 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
Parties
Inventeur
Serizawa, Yasumasa
Tokyo 140-0002, JP
Numata, Yuya
Tokyo 140-0002, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.