BEHEIZBARES BETT

Brevet européen · EP4312665 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4312665
Numéro de demande
EP22718644
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 2022
Publié
7 févr. 2024
Délivré
13 nov. 2024
Fin de la protection au plus tard
24 mars 2042
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A47C 21/04 (2006.01)
Priorité
DE 102021107612 25.03.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/058004 25.03.2022
Publication PCT
WO2022/200609 29.09.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.04.2026

  2. 24 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

  3. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  4. 17 févr. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 17.02.2025

  5. 13 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.11.2024

Parties

Titulaire

Dorfner, Andreas

82140 Olching, DE

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

Dorfner, Andreas

82140 Olching, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.