DISPOSITIF DE PRÉLÈVEMENT DE MATIÈRE OSSEUSE
Brevet européen · EP4312823 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4312823
- Numéro de demande
- EP22718751
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 avr. 2022
- Publié
- 7 févr. 2024
- Délivré
- 25 déc. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 31 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/16 (2006.01)A61B 10/02 (2006.01)A61B 17/3205 (2006.01)A61B 17/34 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 2103443 02.04.2021
- Demande PCT
- PCT/FR2022/050621 01.04.2022
- Publication PCT
- WO2022/208036 06.10.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 5 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 6 mars 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 06.03.2025
- 25 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.12.2024
Parties
Inventeur
MARTY, Julien
95037 Cergy-Pontoise Cedex, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.