SCHILDFÜHRUNGSANORDNUNG
Brevet européen · EP4312864 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4312864
- Numéro de demande
- EP22714696
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 2022
- Publié
- 7 févr. 2024
- Délivré
- 29 janv. 2025
- Radié
- 23 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 90/00 (2016.01)A61F 2/40 (2006.01)A61F 2/30 (2006.01)A61B 17/56 (2006.01)
- Priorité
- US 202117214067 26.03.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/020488 16.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/203911 29.09.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
- 23 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2025
- 29 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
Parties
Inventeur
Naples, Florida 34109, US
Naples, Florida 34109, US
Bonita Springs, Florida 34135, US
Bradenton, Florida 34209, US
80799 München, DE
80997 Munich, DE
86899 Landsberg am Lech, DE
Congleton Cheshire CW12 2JR, GB
Virginia Beach, Virginia 23451, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.