BEHANDLUNG VON DYSPHAGIE
Brevet européen · EP4313106 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4313106
- Numéro de demande
- EP22717817
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mars 2022
- Publié
- 7 févr. 2024
- Délivré
- 15 janv. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 24 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61K 38/095 (2019.01)A61P 1/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 21305385 26.03.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/057917 25.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/200568 29.09.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 26 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 15 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
Parties
Titulaire
81 Boulevard Lazare Carnot Résidence Cap-Wilson Boite A6, 31000 Toulouse, FR
31059 Toulouse Cedex 9, FR
118 Route de Narbonne, 31062 Toulouse Cedex 9, FR
Inventeur
31000 Toulouse, FR
46230 Bach, FR
31270 Cugnaux, FR
75010 Paris, FR
34830 Jacou, FR
75017 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.