ENTLÜFTUNG FÜR EIN ATEMSYSTEM
Brevet européen · EP4313233 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4313233
- Numéro de demande
- EP22778217
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mars 2022
- Publié
- 7 févr. 2024
- Délivré
- 19 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 30 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61M 16/06 (2006.01)A61M 16/08 (2006.01)
- Priorité
- AU 2021900948 31.03.2021
- Demande PCT
- PCT/AU2022/050293 31.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/204762 06.10.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
Parties
Inventeur
YU, Hongjiang
Bella Vista, New South Wales 2153, AU
KONZACK, Sabine
Bella Vista, New South Wales 2153, AU
YUAN, Jie
Bella Vista, New South Wales 2153, AU
FINLAY, Iain McNicol
Bella Vista, New South Wales 2153, AU
KLINKENBERG, Luke Emmanuel
Bella Vista, New South Wales 2153, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.