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Brevet européen · EP4313253 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4313253
- Numéro de demande
- EP22716748
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mars 2022
- Publié
- 7 févr. 2024
- Délivré
- 24 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61M 39/10 (2006.01)
- Priorité
- US 202117218396 31.03.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/022098 28.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/212233 06.10.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 25.06.2026
- 24 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
Parties
Inventeur
ZUMBRUM, Michael
Oxford, PA 17350, US
KIMMICK, William
Mechanicsburg, PA 17055, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.