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Brevet européen · EP4313271 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4313271
Numéro de demande
EP22776722
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 2022
Publié
7 févr. 2024
Délivré
13 août 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61N 1/36 (2006.01)
Priorité
US 202163166685 P 26.03.2021
Demande PCT
PCT/US2022/021939 25.03.2022
Publication PCT
WO2022/204509 29.09.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 24 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

  3. 13 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.08.2025

Parties

Titulaire

Nevro Corp.

Redwood City, CA 94065, US

Inventeur

DIXIT, Apratim

Redwood City, California 94065, US

TZVETANOV, Ivan

Redwood City, California 94065, US

KARAMIAN, Cameron

Redwood City, California 94065, US

LIN, Ivan Wei Tai

Redwood City, California 94065, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.