SYSTEM ZUR NEUROLOGISCHEN STIMULATION
Brevet européen · EP4313276 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4313276
- Numéro de demande
- EP22720309
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mars 2022
- Publié
- 7 févr. 2024
- Délivré
- 30 avr. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61N 1/372 (2006.01)A61N 1/36 (2006.01)A61N 1/375 (2006.01)H01R 31/06 (2006.01)
- Priorité
- US 202163168610 P 31.03.2021EP 21172200 05.05.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/057638 23.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/207429 06.10.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 11 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
- 30 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.04.2025
Parties
Titulaire
BIOTRONIK SE & Co. KG
12359 Berlin, DE
Inventeur
MCINTOSH, David
Wilsonville, Oregon 97070, US
PEARCE, Greg
Milwaukie, Oregon 97267, US
DABNEY, Warren
Lake Oswego, Oregon 97035, US
CALL, Allan M.
Newberg, Oregon 97132, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.