ÜBERFAHRGESTELLANORDNUNG
Brevet européen · EP4313340 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4313340
- Numéro de demande
- EP22716718
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mars 2022
- Publié
- 7 févr. 2024
- Délivré
- 23 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 24 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A63G 21/20 (2006.01)
- Priorité
- US 202163166130 P 25.03.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/021920 25.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/204497 29.09.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2026
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 18 août 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 18.08.2025
- 23 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
Parties
Inventeur
Gambrills, Maryland 21054, US
Perry, Utah 84302, US
Farr West, Utah 84404, US
Ogden, Utah 84414, US
Ogden, Utah 84401, US
Manhattan Beach, California 90266, US
London, Ontario N6A 1K7, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.