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Brevet européen · EP4313354 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4313354
Numéro de demande
EP22727025
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 avr. 2022
Publié
7 févr. 2024
Délivré
12 mars 2025
Fin de la protection au plus tard
28 avr. 2042
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B01D 29/11 (2006.01)
B01D 29/64 (2006.01)
B01D 29/66 (2006.01)
B01D 29/68 (2006.01)
B01D 29/94 (2006.01)
D06F 39/10 (2006.01)
Priorité
GB 202106260 30.04.2021
GB 202116312 12.11.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/061489 29.04.2022
Publication PCT
WO2022/229388 03.11.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.05.2026

  2. 21 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.01.2026

  3. 23 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.05.2025

  4. 8 mai 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 08.05.2025

  5. 12 mars 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.03.2025

Parties

Titulaire

INHERITING EARTH LIMITED

Unit 5, Avon Trading Estate St Philips, Bristol BS2 0XA, GB

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

LAWRANCE-OWEN, Michael

Bristol Bristol BS2 0XA, GB

D'ORTON GIBSON, Reuben

Bristol Bristol BS2 0XA, GB

KETTLE AIERS, Reuben

Bristol Bristol BS2 0XA, GB

FEENEY, Fergal

Bristol Bristol BS2 0XA, GB

ROOT, Adam

Bristol Bristol BS2 0XA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.