ACETOACETYLPOLYMERBASIERTE MIKROKAPSELN

Brevet européen · EP4313396 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4313396
Numéro de demande
EP22718678
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 2022
Publié
7 févr. 2024
Délivré
14 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
27 mars 2042
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B01J 13/16 (2006.01)
C11D 3/50 (2006.01)
C11D 17/00 (2006.01)
Priorité
WO PCT/CN2021/083980 30.03.2021
EP 21172800 07.05.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/058079 28.03.2022
Publication PCT
WO2022/207542 06.10.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

Parties

Titulaire

Firmenich SA

7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny

Inventeur

WU, Yongtao

Shanghai 201108, CN

OUALI, Lahoussine

1242 Satigny

SUI, Xiaofeng

Shanghai 201620, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.