VERFAHREN DES VOLLFORMGIESSENS
Brevet européen · EP4313442 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4313442
- Numéro de demande
- EP22781940
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mars 2022
- Publié
- 7 févr. 2024
- Délivré
- 24 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 25 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B22C 7/02 (2006.01)B22C 9/04 (2006.01)B22C 9/08 (2006.01)B29C 64/30 (2017.01)B33Y 40/20 (2020.01)B29C 64/118 (2017.01)B33Y 10/00 (2015.01)
- Priorité
- US 202163167238 P 29.03.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/022071 26.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/212219 06.10.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Titulaire
- Titulaire
- Skuld LLC, 7340 Correll Maxey Road, London, OH 43140, Etats-Unis d'Amérique, Debruin, Mark, 7340 Correll Maxey Road, London, OH 43140, Etats-Unis d'Amérique → Skuld LLC, 918 S. Main Street, Piqua OH 45356, Etats-Unis d'Amérique, Debruin, Mark, 7340 Correll Maxey Road, London, OH 43140, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
- 24 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
Parties
Titulaire
Skuld LLC
918 S. Main Street, Piqua OH 45356, US
Debruin, Mark
London, OH 43140, US
Inventeur
JORDAN, Sarah Elizabeth
London, Ohio 43140, US
DEBRUIN, Mark
London, Ohio 43140, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.