VERFAHREN ZUM HARTFEINBEARBEITEN EINER VERZAHNUNG ODER EINES PROFILS EINES WERKSTÜCKS

Brevet européen · EP4313462 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4313462
Numéro de demande
EP22717087
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mars 2022
Publié
7 févr. 2024
Délivré
15 janv. 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23F 23/12 (2006.01)
B23F 1/02 (2006.01)
B23F 5/04 (2006.01)
Priorité
DE 102021107885 29.03.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/057260 19.03.2022
Publication PCT
WO2022/207371 06.10.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 26 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

  3. 7 avr. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.03.2025 → 31.03.2026

    Publié dans Swissreg le 07.04.2025

  4. 15 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.01.2025

Parties

Titulaire

Kapp Niles GmbH & Co. KG

Callenberger Strasse 52, 96450 Coburg, DE

Inventeur

GÖBEL, Christopher

96482 Ahorn, DE

GEILERT, Philip

96482 Ahorn, DE

STEGNER, Achim

96450 Coburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.