PYROTECHNISCHES EINTREIBGERÄT
Brevet européen · EP4313492 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4313492
- Numéro de demande
- EP22716201
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mars 2022
- Publié
- 7 févr. 2024
- Délivré
- 1 janv. 2025
- Radié
- 23 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B25C 1/14 (2006.01)
- Priorité
- EP 21165495 29.03.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/056968 17.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/207335 06.10.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.11.2025
- 23 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2025
- 1 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
Parties
Titulaire
Hilti Aktiengesellschaft
9494 Schaan, LI
Inventeur
FRANZ, Karl
71570 Oppenweiler, DE
BLESSING, Matthias
6820 Frastanz, AT
BRUGGMUELLER, Peter
6719 Bludesch, AT
MUENTENER, Dennis
7220 Schiers
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.