INDUSTRIEROBOTER

Brevet européen · EP4313500 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4313500
Numéro de demande
EP22717722
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 2022
Publié
7 févr. 2024
Délivré
19 févr. 2025
Fin de la protection au plus tard
29 mars 2042
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B25J 9/00 (2006.01)
Priorité
DE 102021108472 01.04.2021
DE 102021109857 19.04.2021
Demande PCT
PCT/DE2022/100247 30.03.2022
Publication PCT
WO2022/207039 06.10.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 24 mars 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 24.03.2026

  3. 2 mars 2026

    Mandataire radié

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 02.03.2026

  4. 2 mars 2026

    Transféré

    Titulaire
    Autonox Holding GmbH, Industriestraße 1, 77731 Willstätt, Allemagne → autonox robotics GmbH, Industriestraße 1, 77731 Willstätt, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 02.03.2026

  5. 31 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

  6. 15 mai 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 15.05.2025

  7. 6 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.05.2025

  8. 19 févr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.02.2025

Parties

Titulaire

autonox robotics GmbH

Industriestraße 1, 77731 Willstätt, DE

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

ILCH, Hartmut Herbert

76530 Baden-Baden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.