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Brevet européen · EP4313568 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4313568
- Numéro de demande
- EP22715736
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mars 2022
- Publié
- 7 févr. 2024
- Délivré
- 30 avr. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29D 11/00 (2006.01)G02C 7/04 (2006.01)
- Priorité
- US 202163169384 P 01.04.2021
- Demande PCT
- PCT/IB2022/053043 31.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/208447 06.10.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 11 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
- 30 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.04.2025
Parties
Titulaire
1701 Fribourg
Inventeur
Johns Creek, Georgia 30097, US
Johns Creek, Georgia 30097, US
Johns Creek, Georgia 30097, US
Redwood City, California 94063, US
Alpharetta, Georgia 30022, US
Johns Creek, Georgia 30097, US
Johns Creek, Georgia 30097, US
Brea, California 92823, US
Atlanta, Georgia 30341, US
Johns Creek, Georgia 30097, US
Johns Creek, Georgia 30097, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.