COMPOSITE COMPRENANT UN ÉLÉMENT DE RENFORT MÉTALLIQUE ET UNE COMPOSITION ÉLASTOMÉRIQUE COMPRENANT UNE RÉSINE PROMOTRICE D'ADHÉSION
Brevet européen · EP4313624 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4313624
- Numéro de demande
- EP22715129
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mars 2022
- Publié
- 7 févr. 2024
- Délivré
- 7 mai 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60C 9/00 (2006.01)C08L 21/00 (2006.01)C08L 7/00 (2006.01)D07B 1/06 (2006.01)
- Priorité
- FR 2103177 29.03.2021
- Demande PCT
- PCT/FR2022/050511 21.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/207997 06.10.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 18 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
- 7 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
Parties
Inventeur
THUILLIEZ, Anne-Lise
63040 CLERMONT-FERRAND Cedex 9, FR
GAVARD-LONCHAY, Odile
63040 CLERMONT-FERRAND Cedex 9, FR
LETESSIER, Julien
63040 CLERMONT-FERRAND Cedex 9, FR
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