PROCEDE DE PILOTAGE D'UN REGULATEUR DE VITESSE ADAPTATIF
Brevet européen · EP4313707 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4313707
- Numéro de demande
- EP22709349
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 févr. 2022
- Publié
- 7 févr. 2024
- Délivré
- 13 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 31 janv. 2042
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B60W 30/14 (2006.01)B60W 10/184 (2012.01)B60W 10/06 (2006.01)B60W 50/038 (2012.01)B60W 30/194 (2012.01)
- Priorité
- FR 2103150 29.03.2021
- Demande PCT
- PCT/FR2022/050175 01.02.2022
- Publication PCT
- WO2022/207986 06.10.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.05.2026
Parties
Inventeur
IDLIMAM, Younes
78450 VILLEPREUX, FR
MANCEUR, Malik
95870 BEZONS, FR
HECKETSWEILER, Thierry
90800 BAVILLIERS, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.