COMPUTER-IMPLEMENTIERTES VERFAHREN ZUR ERMITTLUNG EINER POSITION EINES NACHFOLGEFAHRZEUGES
Brevet européen · EP4313712 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4313712
- Numéro de demande
- EP22717355
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mars 2022
- Publié
- 7 févr. 2024
- Délivré
- 13 août 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60W 60/00 (2020.01)G01C 21/34 (2006.01)G01C 21/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021203080 26.03.2021
- Demande PCT
- PCT/DE2022/200049 18.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/199764 29.09.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 24 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
- 22 oct. 2025
Titulaire
- Titulaire
- Continental Automotive Technologies GmbH, Continental-Plaza 1, 30175 Hannover, Allemagne → AUMOVIO Germany GmbH, Guerickestr. 7, 60488 Frankfurt am Main, Allemagne
Publié dans Swissreg le 22.10.2025
- 13 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
Parties
Titulaire
AUMOVIO Germany GmbH
60488 Frankfurt am Main, DE
Inventeur
SENNINGER, Dominik
60488 Frankfurt am Main, DE
GASDZIK, Danilo
60488 Frankfurt am Main, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.