SYSTEME DE TRANSPORT DE PASSAGER PROPULSE PAR UN LANCEUR SPATIAL A SIEGE A INCLINAISON VARIABLE BASEE SUR LE FACTEUR DE CHARGE
Brevet européen · EP4313771 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4313771
- Numéro de demande
- EP22714487
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mars 2022
- Publié
- 7 févr. 2024
- Délivré
- 27 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 16 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B64G 1/60 (2006.01)B64G 1/14 (2006.01)B64D 11/00 (2006.01)B64D 11/06 (2006.01)B64G 1/46 (2006.01)B64G 1/00 (2006.01)B64G 1/54 (2006.01)
- Priorité
- FR 2102868 23.03.2021
- Demande PCT
- PCT/FR2022/050485 17.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/200714 29.09.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 1 avr. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2026 → 31.03.2027
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 16 oct. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BEAU DE LOMENIE, Tour de Lyon, Rue de Lyon 77, 1203 GENEVE
Publié dans Swissreg le 16.10.2025
- 27 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
Parties
Mandataire
Inventeur
PRAMPOLINI, Marco
33185 LE HAILLAN, FR
DUTHEIL, Jean-Philippe
33185 LE HAILLAN, FR
BOUE, Yoan
33185 LE HAILLAN, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.