KHK-HEMMER
Brevet européen · EP4313967 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4313967
- Numéro de demande
- EP22719399
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mars 2022
- Publié
- 7 févr. 2024
- Délivré
- 12 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 24 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- C07D 401/14 (2006.01)C07D 403/04 (2006.01)C07D 403/14 (2006.01)C07D 417/14 (2006.01)C07D 491/20 (2006.01)C07D 498/20 (2006.01)A61P 1/16 (2006.01)A61P 3/00 (2006.01)
- Priorité
- US 202163167331 P 29.03.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/021912 25.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/212194 06.10.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 1 avr. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2026 → 31.03.2027
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 17 déc. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
- 12 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.11.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
Foster City, California 94404, US
Foster City, California 94404, US
Foster City, California 94404, US
Foster City, California 94404, US
Acton, Massachusetts 01720, US
Foster CIty, California 94404, US
Seattle, Washington 98115, US
San Diego, California 92116, US
San Francisco, California 94110, US
Bothell, Washington 98021, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.