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Brevet européen · EP4314097 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4314097
Numéro de demande
EP22719883
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2022
Publié
7 févr. 2024
Délivré
23 avr. 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08F 220/18 (2006.01)
C09D 133/02 (2006.01)
C09D 7/43 (2018.01)
D21H 19/56 (2006.01)
C09D 5/02 (2006.01)
Priorité
IT 202100008414 02.04.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/058533 31.03.2022
Publication PCT
WO2022/207776 06.10.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 4 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

  3. 23 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.04.2025

Parties

Titulaire

Lamberti SPA

21041 Albizzate (VA), IT

Inventeur

LUGATO, Tommaso

21020 Brebbia (VA), IT

GIUDICI, Max

22074 Lomazzo (CO), IT

COGET, Karine

21019 Somma Lombardo (VA), IT

GIALLOMBARDO, Daniele

21013 Gallarate (VA), IT

MICHIELIN, Stefano

21050 CAIRATE (VA), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.