STABILE AIGS-FILME
Brevet européen · EP4314193 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4314193
- Numéro de demande
- EP22718409
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2022
- Publié
- 7 févr. 2024
- Délivré
- 15 oct. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09K 11/62 (2006.01)C09K 11/02 (2006.01)H10K 59/38 (2023.01)
- Priorité
- US 202163169667 P 01.04.2021US 202117510638 26.10.2021US 202163285712 P 03.12.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/022565 30.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/212517 06.10.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 26 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
- 15 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
Parties
Titulaire
Shoei Chemical Inc.
Tokyo 163-0043, JP
Inventeur
GUO, Wenzhou
San Jose, California 95125, US
TANGIRALA, Ravisubhash
Fremont, California 94555, US
WANG, Chunming
Milpitas, California 95038, US
HOTZ, Charles
San Rafael, California 94901, US
BARRON, Alain
Redwood City, California 94062, US
HWANG, Eunhee
Suwon-si Gyeonggi-do, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.