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Brevet européen · EP4314209 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4314209
- Numéro de demande
- EP22715986
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 2022
- Publié
- 7 févr. 2024
- Délivré
- 22 janv. 2025
- Radié
- 23 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C10M 111/02 (2006.01)C10M 111/04 (2006.01)C10N 20/00 (2006.01)C10N 30/02 (2006.01)C10N 30/08 (2006.01)C10N 30/12 (2006.01)C10N 40/04 (2006.01)C10N 40/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021049026 23.03.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/056767 16.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/200137 29.09.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
- 23 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2025
- 22 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.01.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
SUZUKI, Kengo
Aikoh-gun Kanagawa, 243--0303, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.