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Brevet européen · EP4314387 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4314387
- Numéro de demande
- EP22717613
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 2022
- Publié
- 7 févr. 2024
- Délivré
- 13 août 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C23F 11/08 (2006.01)C03C 25/007 (2018.01)C03C 13/06 (2006.01)F16L 58/04 (2006.01)C04B 28/26 (2006.01)D04H 1/64 (2012.01)F16L 59/14 (2006.01)C09D 5/00 (2006.01)C23F 11/06 (2006.01)C23F 11/18 (2006.01)C23F 11/12 (2006.01)F16L 59/147 (2006.01)C09D 1/04 (2006.01)C09D 7/61 (2018.01)C08K 3/32 (2006.01)C08K 3/34 (2006.01)C09D 7/63 (2018.01)C08K 5/092 (2006.01)
- Priorité
- EP 21164922 25.03.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/057838 24.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/200535 29.09.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 24 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
- 13 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
Parties
Titulaire
ROCKWOOL A/S
2640 Hedehusene, DK
Inventeur
HAMZA, Osama
2640 Hedehusene, DK
MATTSSON, Rikke
2640 Hedehusene, DK
PAULSEN, Andreas Lundtang
2640 Hedehusene, DK
HANSEN, Mikkel Østergaard
2640 Hedehusene, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.