ANTRIEB FÜR EINE TÜR ODER EIN FENSTER
Brevet européen · EP4314459 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4314459
- Numéro de demande
- EP23701387
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 janv. 2023
- Publié
- 7 févr. 2024
- Délivré
- 28 août 2024
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05F 1/10 (2006.01)E05F 15/63 (2015.01)
- Priorité
- DE 102022200954 28.01.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/051207 19.01.2023
- Publication PCT
- WO2023/143999 03.08.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 9 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
- 28 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
Parties
Inventeur
WÖRNER, Benjamin
70825 Korntal-Münchingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.