KABELGEFÜHRTES VERSCHLUSSSTOPFEN SYSTEM

Brevet européen · EP4314478 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4314478
Numéro de demande
EP22717629
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 2022
Publié
7 févr. 2024
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
24 mars 2042
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
E21B 23/06 (2006.01)
E21B 33/12 (2006.01)
E21B 33/127 (2006.01)
E21B 33/134 (2006.01)
Priorité
EP 21165336 26.03.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/057898 25.03.2022
Publication PCT
WO2022/200559 29.09.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Titulaire

Welltec A/S

Gydevang 25, 3450 Allerød, DK

Inventeur

KRÜGER, Christian

3450 Allerød, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.