MOTEUR A COMBUSTION INTERNE SURALIMENTÉ
Brevet européen · EP4314515 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4314515
- Numéro de demande
- EP22718879
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mars 2022
- Publié
- 7 févr. 2024
- Délivré
- 20 août 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02B 37/10 (2006.01)F02B 37/12 (2006.01)F02B 39/08 (2006.01)F02B 39/16 (2006.01)B60T 13/52 (2006.01)B60T 17/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 2103234 30.03.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/058083 28.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/207544 06.10.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 1 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 20 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
- 20 août 2025
Titulaire
- Titulaire
- New H Powertrain Holding, S.l.u., Avenida de Madrid numero 72, P.O.Box 47008, 47008 Valladolid, Espagne → Horse Powertrain Solutions, S.L.U., Avenida de Europa 1, Edificio A, 28106 Alcobendas (Madrid), Espagne
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
Parties
Titulaire
Horse Powertrain Solutions, S.L.U.
28106 Alcobendas (Madrid), ES
Inventeur
FASOLO, Bertrand
91510 Lardy, FR
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