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Brevet européen · EP4314539 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4314539
Numéro de demande
EP22703930
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 2022
Publié
7 févr. 2024
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
3 févr. 2042
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
F02M 35/10 (2006.01)
F02M 35/104 (2006.01)
F02D 9/10 (2006.01)
Priorité
DE 102021202929 25.03.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/052739 04.02.2022
Publication PCT
WO2022/199919 29.09.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Titulaire

Stellantis Auto SAS

2-10 Boulevard de l'Europe, 78300 Poissy, FR

Inventeur

NORDMANN, Bjoern

65428 Rüsselsheim am Main, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.