ELEKTROMOTOR MIT EINER KÜHLANORDNUNG
Brevet européen · EP4314567 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4314567
- Numéro de demande
- EP22718682
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mars 2022
- Publié
- 7 févr. 2024
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F04D 25/08 (2006.01)F04D 29/30 (2006.01)F04D 29/42 (2006.01)F04D 29/44 (2006.01)H02K 9/06 (2006.01)F04D 29/58 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021108359 01.04.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/058086 28.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/207545 06.10.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Inventeur
FRITZ, Jochen
67227 Frankenthal, DE
JAEGER, Christoph
67227 Frankenthal, DE
KLEMM, Toni
67227 Frankenthal, DE
MOHR, Matthias
67227 Frankenthal, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.