PROZESSKOMPONENTE
Brevet européen · EP4314610 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4314610
- Numéro de demande
- EP22719526
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 2022
- Publié
- 7 févr. 2024
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2026
- Classes CIB
- F16K 31/06 (2006.01)F16K 31/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021001687 31.03.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/058260 29.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/207637 06.10.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Inventeur
ARNOLD, Wolfgang
71577 Großerlach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.