INTEGRITÄT EINES PUPILLENEXPANDERS
Brevet européen · EP4314639 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4314639
- Numéro de demande
- EP22765540
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 août 2022
- Publié
- 7 févr. 2024
- Délivré
- 23 avr. 2025
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21V 8/00 (2006.01)G02B 27/00 (2006.01)B32B 17/10 (2006.01)G02B 27/01 (2006.01)
- Priorité
- GB 202113438 21.09.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/072926 17.08.2022
- Publication PCT
- WO2023/046375 30.03.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 4 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
- 23 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
Parties
Inventeur
SMEETON, Timothy
Milton Keynes, MK1 1PT, GB
CHRISTMAS, Jamieson
Milton Keynes, MK1 1PT, GB
BURNHAM, Daniel
Milton Keynes, MK1 1PT, GB
LIN, Ruisheng
Milton Keynes, MK1 1PT, GB
MAHARJAN, Rakesh
Milton Keynes, MK1 1PT, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.