FLUID-BRENNERKOPF UND VERWENDUNG EINES FLUID-BRENNERKOPFES
Brevet européen · EP4314652 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4314652
- Numéro de demande
- EP22715602
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 2022
- Publié
- 7 févr. 2024
- Délivré
- 16 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 15 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F23D 14/22 (2006.01)F23D 14/48 (2006.01)F23D 14/70 (2006.01)
- Priorité
- EP 21164574 24.03.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/056856 16.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/200150 29.09.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2026
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 23 juil. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 16 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
Parties
Inventeur
SKYTTE JORGENSEN, Lars
9362 Gandrup, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.