NIEDERTEMPERATUR-WÄRMENETZ
Brevet européen · EP4314658 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4314658
- Numéro de demande
- EP22718191
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mars 2022
- Publié
- 7 févr. 2024
- Délivré
- 11 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F24D 10/00 (2022.01)F24D 11/02 (2006.01)F24D 17/02 (2006.01)F24F 5/00 (2006.01)F24F 12/00 (2006.01)F24D 19/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021107698 26.03.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/057956 25.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/200591 29.09.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
- 5 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 05.05.2026
- 11 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
Parties
Inventeur
Hulin-Bischof, Peter
83483 Bischofswiesen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.