SYSTÈME D'OBSERVATION À GROSSISSEMENT AJUSTABLE
Brevet européen · EP4314695 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4314695
- Numéro de demande
- EP22719931
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 avr. 2022
- Publié
- 7 févr. 2024
- Délivré
- 6 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 31 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- F41G 1/38 (2006.01)G02B 23/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 2103380 01.04.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/058760 01.04.2022
- Publication PCT
- WO2022/207909 06.10.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 11 août 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, c/o IPrime Rentsch Kaelin, Hirschengraben 1, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 11.08.2025
- 6 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
Parties
Inventeur
BIGOU, Damien
42570 SAINT HEAND, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.